Motion M-1043 (170e)

Stop aux conteneurs saisonniers

Objet : M 1043-170 Date : 12 septembre 2012 Terminé

Motion du 12 septembre 2012 de MM. Pascal Spuhler, Denis Menoud, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Jean-François Caruso, Mmes Mireille Luiset et Danièle Magnin: «Stop aux conteneurs saisonniers».

À télécharger

Motion m-1043(PDF - 65.66 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.12.2018

Voir la séance n°28 (176ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2017

Voir la séance n°13 (175ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013

Voir la séance n°29 (171ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°14 (170ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

03 novembre 2014

Terminé

Rapport 1043 A concernant l'objet M-1043 (170e)

Stop aux conteneurs saisonniers

Rapport de commission M-1043 A(PDF - 42.7 Ko)

Réponse

07 novembre 2018

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1043 (170e)

Stop aux conteneurs saisonniers

Réponse du Conseil administratif M-1043(PDF - 39.01 Ko)

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