Motion M-1046 (170e)

Végétalisations et espaces conviviaux des toitures

Objet : M 1046-170 Date : 12 septembre 2012 Terminé

Motion du 12 septembre 2012 de MM. Pascal Spuhler, Denis Menoud, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Jean-François Caruso, Mmes Mireille Luiset et Danièle Magnin: «Végétalisations et espaces conviviaux des toitures».

À télécharger

Motion M-1046(PDF - 6.56 Ko)
Motion M-1046-1(PDF - 246.19 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.01.2022

Voir la séance n°38 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.09.2020

Voir la séance n°11 (178ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013

Voir la séance n°29 (171ème)

Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.09.2012

Voir la séance n°14 (170ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

08 mai 2020

Terminé

Rapport 1046 A concernant l'objet M-1046 (170e)

Végétalisations et espaces conviviaux des toitures

Rapport de commission M-1046 A(PDF - 558.46 Ko)

Réponse

08 décembre 2021

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1046 (170e)

Végétalisations et espaces conviviaux des toitures

Réponse du Conseil administratif m-1046(PDF - 531.59 Ko)

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