Rapport 1047 A concernant l'objet M-1047 (170e)

Vite, une nouvelle convention sur le subventionnement des artères municipales

Objet : M 1047-170 Date : 15 juillet 2013 Terminé

Rapport de la commission des finances chargée d’examiner la motion du 9 octobre 2012 de Mmes Danièle Magnin, Mireille Luiset, MM. Daniel Sormanni, Denis Menoud, Pascal Spuhler, Daniel-Dany Pastore, Claude Jeanneret, Carlos Medeiros, Laurent Leisi, Jean-François Caruso et Jean-Philippe Haas: «Vite, une nouvelle convention sur le subventionnement des artères municipales».

À télécharger

Rapport de commission M-1047 A(PDF - 2.25 Mo)

Documents associés

Objet

M 1047-170

09 octobre 2012

Terminé

Motion M-1047 (170e)

Vite, une nouvelle convention sur le subventionnement des artères municipales

Motion M-1047(PDF - 6.7 Ko)
Motion M-1047-1(PDF - 7.51 Ko)

Réponse

M 1047-170

20 janvier 2016

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1047 (170e)

Vite, une nouvelle convention sur le subventionnement des artères municipales

Réponse du Conseil administratif M-1047(PDF - 24.23 Ko)

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