Motion M-1048 (170e)

Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan

Objet : M 1048-170 Date : 15 octobre 2012 Terminé

Motion du 15 octobre 2012 de MM. Pascal Spuhler, Denis Menoud, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Daniel-Dany Pastore, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Jean-François Caruso, Mmes Mireille Luiset et Danièle Magnin: «Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan!»

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Motion M-1048(PDF - 700.36 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.09.2017

Voir la séance n°10 (175ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2017

Voir la séance n°3 (175ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013

Voir la séance n°29 (171ème)

Renvoi à la commission des travaux et des constructions.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°20 (170ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

08 décembre 2014

Terminé

Rapport 1048 A concernant l'objet M-1048 (170e)

Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan

Rapport de commission M-1048 A(PDF - 27.18 Ko)

Réponse

26 juillet 2017

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1048 (170e)

Ecole de Sécheron: stop au gaspillage, retrouvons les grillages d'antan

Réponse du Conseil administratif M-1048(PDF - 22.8 Ko)

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