Motion M-1051 (170e)

Traversée du lac par bacs

Objet : M 1051-170 Date : 15 octobre 2012 Refusé

Motion du 15 octobre 2012 de MM. Eric Bertinat, Pascal Rubeli, Jacques Pagan, Olivier Tauxe et Christo Ivanov: «Traversée du lac par bacs».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019

Voir la séance n°51 (176ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.11.2013

Voir la séance n°29 (171ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.10.2012

Voir la séance n°20 (170ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
29 octobre 2015
Terminé