Motion M-1069 (170e)

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2022

Voir la séance n°49 (179ème)

Motion refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.02.2019

Voir la séance n°44 (176ème)Voir la séance n°46 (176ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.02.2019

Voir la séance n°40 (176ème)Voir la séance n°42 (176ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2018

Voir la séance n°46 (175ème)Voir la séance n°48 (175ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017

Voir la séance n°17 (175ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2017

Voir la séance n°37 (174ème)Voir la séance n°40 (174ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)Voir la séance n°16 (174ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016

Voir la séance n°52 (173ème)Voir la séance n°53 (173ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°15 (173ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.03.2015

Voir la séance n°47 (172ème)Voir la séance n°50 (172ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.03.2013

Voir la séance n°46 (170ème)

Annoncée.