Motion M-1070 (170e)

Penser, écrire, imprimer

Objet : M 1070-170 Date : 20 mars 2013 Terminé

Motion du 20 mars 2013 de Mmes Nicole Valiquer Grecuccio et Olga Baranova: «Penser, écrire, imprimer!»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.12.2019

Voir la séance n°28 (177ème)

Motion acceptée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°10 (173ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.03.2013

Voir la séance n°46 (170ème)

Annoncée.


Documents associés

Rapport
24 mars 2017
Terminé