MAH: un projet enterré
Objet : M 1102-171
Date : 29 octobre 2013
Refusé
Motion du 29 octobre 2013 de MM. Eric Bertinat, Thomas Bläsi, Christo Ivanov et Marc-André Rudaz: «MAH: un projet enterré».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2015
Voir la séance n°55 (172ème)Voir la séance n°56 (172ème)Voir la séance n°57 (172ème)
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2014
Renvoi à la commission des arts et de la culture.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2013
Annoncée.