Motion M-1104 (171e)

Valorisons le domaine de la villa Lombard et son parc

Objet : M 1104-171 Date : 30 octobre 2013 Refusé

Motion du 30 octobre 2013 de Mmes et MM. Lionel Ricou, Alain de Kalbermatten, Robert Pattaroni, Jean-Charles Lathion, Adrien Genecand, Olivier Fiumelli, Marie Barbey, Estelle Marchon et Alexandra Rys: «Valorisons le domaine de la villa Lombard et son parc de 3 hectares (ex-annexe de Conches)!»

À télécharger

Motion M-1104(PDF - 7.51 Ko)
Motion M-1104-1(PDF - 11.79 Ko)

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.09.2020

Voir la séance n°11 (178ème)

Motion amendée par la commission refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2014

Voir la séance n°16 (172ème)Voir la séance n°18 (172ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.10.2013

Voir la séance n°24 (171ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

M 1104-171

12 septembre 2019

Terminé

Rapport 1104 A/B concernant l'objet M-1104 (171e)

Valorisons le domaine de la villa Lombard et son parc

Rapport de commission M-1104 A-B(PDF - 59.59 Ko)

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