Rapport 1110 A concernant l'objet M-1110 (171e)

Sauvegardons les jeux de Baby-Plage dans une perspective de sécurité et de pérennité

Objet : M 1110-171 Date : 23 mai 2016 Terminé

Rapport de la commission des pétitions chargée d'examiner la motion du 21 janvier 2014 de Mmes et MM. Alain de Kalbermatten, Grégoire Carasso, Marie Barbey, Morten Gisselbaek, Eric Bertinat, Sandrine Burger, Laurence Fehlmann Rielle et Simon Brandt: «Sauvegardons les jeux de Baby-Plage dans une perspective de sécurité et de pérennité».

À télécharger

Rapport de commission M-1110 A(PDF - 23.74 Ko)

Documents associés

Objet

M 1110-171

21 janvier 2014

Terminé

Motion M-1110 (171e)

Sauvegardons les jeux de Baby-Plage dans une perspective de sécurité et de pérennité

Motion M-1110(PDF - 8.03 Ko)

Réponse

M 1110-171

06 juin 2017

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1110 (171e)

Sauvegardons les jeux de Baby-Plage dans une perspective de sécurité et de pérennité

Réponse du Conseil administratif M-1110(PDF - 23.95 Ko)

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