Motion M-1111 (171e)

022 Télégenève SA Naxoo vidé de sa substance, les citoyens floués

Objet : M 1111-171 Date : 21 janvier 2014 Retiré

Motion du 21 janvier 2014 de Mme et MM. Daniel Sormanni, Sandra Golay, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas, Laurent Leisi et Pascal Spuhler: «022 Télégenève SA Naxoo vidé de sa substance, les citoyens floués».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.01.2015

Voir la séance n°42 (172ème)

Motion retirée par ses auteurs.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.02.2014

Voir la séance n°38 (171ème)Voir la séance n°39 (171ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission des finances.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 21.01.2014

Voir la séance n°35 (171ème)Voir la séance n°37 (171ème)

Urgence refusée.


Documents associés

Rapport
05 décembre 2014
Terminé

Rapport 1111 A concernant l'objet M-1111 (171e)

022 Télégenève SA Naxoo vidé de sa substance, les citoyens floués