Rapport 1112 A concernant l'objet M-1112 (171e)

Pour une politique du livre numérique ambitieuse

Objet : M 1112-171 Date : 21 août 2015 Terminé

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 22 janvier 2014 de MM. Sylvain Thévoz, Grégoire Carasso, Pascal Holenweg, Tobias Schnebli et Alpha Dramé: «Pour une politique du livre numérique ambitieuse».

À télécharger

Rapport de commission M-1112 A(PDF - 53.02 Ko)
Annexe: M-1112 DIR Presentation CARTS 8-decembre-2014-v7(PDF - 3.24 Mo)

Documents associés

Objet

M 1112-171

22 janvier 2014

Terminé

Motion M-1112 (171e)

Pour une politique du livre numérique ambitieuse

Motion M-1112(PDF - 63.09 Ko)

Réponse

M 1112-171

22 avril 2020

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1112 (171e)

Pour une politique du livre numérique ambitieuse

Réponse du Conseil administratif M-1112(PDF - 567.69 Ko)

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