Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1112 (171e)

Pour une politique du livre numérique ambitieuse

Objet : M 1112-171 Date : 22 avril 2020 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la motion du 22 janvier 2014 de MM. Sylvain Thévoz, Grégoire Carasso, Pascal Holenweg, Tobias Schnebli et Alpha Dramé: «Pour une politique du livre numérique ambitieuse».

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Réponse du Conseil administratif M-1112(PDF - 567.69 Ko)

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Objet

M 1112-171

22 janvier 2014

Terminé

Motion M-1112 (171e)

Pour une politique du livre numérique ambitieuse

Motion M-1112(PDF - 63.09 Ko)

Rapport

M 1112-171

21 août 2015

Terminé

Rapport 1112 A concernant l'objet M-1112 (171e)

Pour une politique du livre numérique ambitieuse

Rapport de commission M-1112 A(PDF - 53.02 Ko)
Annexe: M-1112 DIR Presentation CARTS 8-decembre-2014-v7(PDF - 3.24 Mo)

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