Motion M-1116 (171e)

Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC

Objet : M 1116-171 Date : 25 février 2014 Terminé

Motion du 25 février 2014 de Mmes et MM. Marie Barbey, Adrien Genecand, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Daniel-Dany Pastore, Carlos Medeiros, Danièle Magnin et Claude Jeanneret: «Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2020

Voir la séance n°7 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.06.2017

Voir la séance n°3 (175ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.02.2014

Voir la séance n°38 (171ème)Voir la séance n°40 (171ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1116-171
09 mars 2015
Terminé

Rapport 1116 A concernant l'objet M-1116 (171e)

Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC

Réponse
relative à l'objet
M 1116-171
22 mai 2020
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1116 (171e)

Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC

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