Rapport 1116 A concernant l'objet M-1116 (171e)

Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC

Objet : M 1116-171 Date : 09 mars 2015 Terminé

Rapport de la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse chargée d'examiner la motion du 25 février 2014 de Mmes et MM. Marie Barbey, Adrien Genecand, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Daniel-Dany Pastore, Carlos Medeiros, Danièle Magnin et Claude Jeanneret: «Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC».

À télécharger

Rapport de commission M-1116 A(PDF - 48.55 Ko)

Documents associés

Objet

M 1116-171

25 février 2014

Terminé

Motion M-1116 (171e)

Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC

Motion M-1116(PDF - 64.79 Ko)

Réponse

M 1116-171

22 mai 2020

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1116 (171e)

Pour un audit de fonctionnement et d'efficience des UAC

Réponse du Conseil administratif M-1116(PDF - 534.52 Ko)

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