Motion M-1118 (171e)

Pour l'installation d'un village sport + familles au Port Noir

Objet : M 1118-171 Date : 25 février 2014 Refusé

Motion du 25 février 2014 de Mmes et MM. Alexandre Wisard, Catherine Thobellem, Antoine Maulini, Anne Moratti, Eric Bertinat, Marc-André Rudaz, Daniel Sormanni et Pascal Spuhler: «Pour l'installation d'un village sport + familles au Port Noir».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2025

Voir la séance n°41 (182ème)

Motion refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)

Renvoi direct à la commission des sports.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016

Voir la séance n°52 (173ème)Voir la séance n°53 (173ème)

Renvoi direct à la commission des sports refusé. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°15 (173ème)

Renvoi direct à la commission des sports refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2015

Voir la séance n°6 (173ème)Voir la séance n°8 (173ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.02.2014

Voir la séance n°38 (171ème)

Urgence refusée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1118-171
27 septembre 2016
Terminé

Rapport 1118 A concernant l'objet M-1118 (171e)

Pour l'installation d'un village sport + familles au Port Noir

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