Récolter le papier, une action citoyenne
Motion du 26 février 2014 de MM. Daniel-Dany Pastore, Pascal Spuhler et Daniel Sormanni: «Récolter le papier, une action citoyenne».
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Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.09.2020
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2018
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2017
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reporté.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.02.2014
Annoncée.