Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1133 (171e)

Lieux de culture, lieux d'évènements

Objet : M 1133-171 Date : 27 mai 2020 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la motion du 26 mars 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Florence Kraft-Babel, Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Grégoire Carasso, Marie Barbey et Sandrine Burger: «Lieux de culture, lieux d'évènements».

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Réponse du Conseil administratif M-1133(PDF - 908.08 Ko)

Documents associés

Objet

M 1133-171

26 mars 2014

Terminé

Motion M-1133 (171e)

Lieux de culture, lieux d'évènements

Motion m-1133(PDF - 64.14 Ko)

Rapport

M 1133-171

07 août 2015

Terminé

Rapport 1133 A concernant l'objet M-1133 (171e)

Lieux de culture, lieux d'évènements

Rapport de commission M-1133 A(PDF - 45.49 Ko)
Annexe: M-1133 LC21376 VH Ann 1 Lt CARTS(PDF - 151.25 Ko)
Annexe: M-1133 LC21613-reglement-utilisation-grand-hall-musee-ariana Ann 2 Lt CARTS(PDF - 109.18 Ko)

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