Motion M-1144 (172e)

Stop aux frais d'impression exorbitants et anti-écologiques

Objet : M 1144-172 Date : 24 juin 2014 Terminé

Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Natacha Buffet, Olivier Fiumelli, Simon Brandt, Adrien Genecand et Patricia Richard: «Stop aux frais d'impression exorbitants et anti-écologiques!»

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2022

Voir la séance n°51 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2020

Voir la séance n°51 (177ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°15 (173ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2014

Voir la séance n°8 (172ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1144-172
02 octobre 2018
Terminé

Rapport 1144 A concernant l'objet M-1144 (172e)

Stop aux frais d'impression exorbitants et anti-écologiques

Réponse
relative à l'objet
M 1144-172
30 mars 2022
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1144 (172e)

Stop aux frais d'impression exorbitants et anti-écologiques

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