Motion M-1145 (172e)

Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS

Objet : M 1145-172 Date : 24 juin 2014 Terminé

Motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Anne Moratti, Marie-Pierre Theubet, Grégoire Carasso, Sylvain Thévoz, Antoine Maulini, Gary Bennaim, Jacques Pagan, Jean-Philippe Haas, Pascal Spuhler, Pierre Rumo, Hélène Ecuyer et Sophie Scheller: «Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS».

À télécharger

Motion M-1145(PDF - 64.86 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.03.2019

Voir la séance n°48 (176ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2018

Voir la séance n°56 (175ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.10.2014

Voir la séance n°20 (172ème)

Renvoi à la commission des arts et de la culture.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 23.06.2014

Voir la séance n°8 (172ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

18 mai 2015

Terminé

Rapport 1145 A concernant l'objet M-1145 (172e)

Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS

Rapport de commission M-1145 A(PDF - 69.16 Ko)

Réponse

27 février 2019

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1145 (172e)

Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS

Réponse du Conseil administratif m-1145(PDF - 24.17 Ko)

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