Rapport 1145 A concernant l'objet M-1145 (172e)

Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS

Objet : M 1145-172 Date : 18 mai 2015 Terminé

Rapport de la commission des arts et de la culture chargée d'examiner la motion du 24 juin 2014 de Mmes et MM. Anne Moratti, Marie-Pierre Theubet, Grégoire Carasso, Sylvain Thévoz, Antoine Maulini, Gary Bennaim, Jacques Pagan, Jean-Philippe Haas, Pascal Spuhler, Pierre Rumo, Hélène Ecuyer et Sophie Scheller: «Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS».

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Documents associés

Objet
M 1145-172
24 juin 2014
Terminé

Motion M-1145 (172e)

Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS

Réponse
relative à l'objet
M 1145-172
27 février 2019
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1145 (172e)

Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS

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