Motion M-1147 (172e)

Après «Raboule ta chaise» dans la rue de l’Ecole-de-Médecine: Raboule ta politique contre le bruit

Objet : M 1147-172 Date : 16 septembre 2014 Refusé

Motion du 16 septembre 2014 de Mme et M. Olga Baranova et Grégoire Carasso: «Après «Raboule ta chaise» dans la rue de l’Ecole-de-Médecine: Raboule ta politique contre le bruit!»

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°58 (176ème)

Motion amendée par la commission refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.09.2014

Voir la séance n°10 (172ème)Voir la séance n°11 (172ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité du domaine public de l'information et de la communication.


Documents associés

Rapport
27 octobre 2016
Terminé

Rapport 1147 A concernant l'objet M-1147 (172e)

Après «Raboule ta chaise» dans la rue de l’Ecole-de-Médecine: Raboule ta politique contre le bruit