Encourageons la mobilité douce ou participative
Objet : M 1153-172
Date : 08 octobre 2014
Refusé
Motion du 8 octobre 2014 de Mme et M. Patricia Richard et Adrien Genecand: «Encourageons la mobilité douce ou participative».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.05.2020
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016
Renvoi direct à la commission des finances.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015
Renvoi direct à la commission des finances refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2014
Annoncée.