Motion M-1154 (172e)

Pour que la ville soit à nous

Objet : M 1154-172 Date : 08 octobre 2014 Terminé

Motion du 8 octobre 2014 de Mmes et MM. Patricia Richard, Sophie Courvoisier, Eric Bertinat, Pascal Rubeli, Pascal Spuhler et Carlos Medeiros: «Pour que la ville soit à nous».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.10.2021

Voir la séance n°17 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.09.2020

Voir la séance n°11 (178ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016

Voir la séance n°52 (173ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°15 (173ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.10.2014

Voir la séance n°19 (172ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1154-172
03 octobre 2019
Terminé

Rapport 1154 A concernant l'objet M-1154 (172e)

Pour que la ville soit à nous

Réponse
relative à l'objet
M 1154-172
24 août 2021
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1154 (172e)

Pour que la ville soit à nous

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