Motion M-1171 (172e)

Assainissement routier de l’avenue de Sainte-Clotilde maintenant

Objet : M 1171-172 Date : 18 février 2015 Terminé

Motion du 18 février 2015 de Mmes et MM. Maria Vittoria Romano, Jannick Frigenti Empana, Corinne Goehner-Da Cruz, Annina Pfund, Sandrine Burger, Delphine Wuest, Bayram Bozkurt, Sylvain Thévoz, Christiane Leuenberger-Ducret, Laurence Fehlmann Rielle, Javier Brandon, Marie Barbey, Pascal Holenweg, Olga Baranova, Brigitte Studer, Danièle Magnin, Virginie Studemann, Morten Gisselbaek et Grégoire Carasso: «Assainissement routier de l’avenue de Sainte-Clotilde maintenant!»

À télécharger

Motion M-1171(PDF - 7.88 Ko)
Motion M-1171-1(PDF - 208.35 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.03.2024

Voir la séance n°49 (181ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020

Voir la séance n°45 (177ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015

Voir la séance n°15 (173ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.03.2015

Voir la séance n°47 (172ème)Voir la séance n°50 (172ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.02.2015

Voir la séance n°46 (172ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

22 octobre 2018

Terminé

Rapport 1171 A concernant l'objet M-1171 (172e)

Assainissement routier de l’avenue de Sainte-Clotilde maintenant

Rapport de commission M-1171 A(PDF - 54.04 Ko)
Annexe: M-1171 A annexe Analyse des mesures circulation et régulation (DGT)(PDF - 14.09 Mo)
Annexe: M-1171 A annexe Arrêt CACJ 14.11.2017 OPB bd Pont-d'Arve et Tour(PDF - 2.67 Mo)
Annexe: M-1171 A annexe Arrêt CACJ 17.10.2017 OPB Vandoeuvres(PDF - 1.38 Mo)
Annexe: M-1171 A annexe Jugement TAPI 22.12.2016 OPB bd Pont-d'Arve et Tour(PDF - 2.58 Mo)
Annexe: M-1171 A annexe Plans de situation(PDF - 1.56 Mo)
Annexe: M-1171 A annexe Rapport de synthèse(PDF - 6.3 Mo)

Réponse

29 février 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1171 (172e)

Assainissement routier de l’avenue de Sainte-Clotilde maintenant

Réponse du Conseil administratif m-1171(PDF - 535.73 Ko)

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