Bancs de glaces: attribution calamiteuse ou grand coup de sac
Motion du 17 mars 2015 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Jean-Philippe Haas, Daniel Sormanni, Carlos Medeiros, Danièle Magnin, Daniel-Dany Pastore, Laurent Leisi, Claude Jeanneret, Sandra Golay et Mireille Luiset: «Bancs de glaces: attribution calamiteuse ou grand coup de sac?»
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Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020
Motion refusée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 15.09.2015
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.04.2015
Urgence refusée. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.03.2015
Urgence refusée. Reportée.