Motion M-1201 (173e)

Pour ne pas laisser les personnes handicapées aux portes de la Ville

Objet : M 1201-173 Date : 11 novembre 2015 Terminé

Motion du 11 novembre 2015 de Mmes et MM. Sandrine Burger, Laurence Corpataux, Brigitte Studer, Tobias Schnebli, Grégoire Carasso, Alia Chaker Mangeat, Jean-Luc von Arx, Eric Bertinat, Pascal Spuhler et Maria Vittoria Romano: «Pour ne pas laisser les personnes handicapées aux portes de la Ville».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.10.2020

Voir la séance n°20 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.12.2017

Voir la séance n°26 (175ème)Voir la séance n°30 (175ème)

Urgence acceptée. Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016

Voir la séance n°48 (173ème)Voir la séance n°50 (173ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 10.11.2015

Voir la séance n°28 (173ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1201-173
12 octobre 2017
Terminé

Rapport 1201 A concernant l'objet M-1201 (173e)

Pour ne pas laisser les personnes handicapées aux portes de la Ville

Réponse
relative à l'objet
M 1201-173
24 septembre 2020
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1201 (173e)

Pour ne pas laisser les personnes handicapées aux portes de la Ville

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