Motion M-1203 (173e)

Pour une municipalité pionnière en matière d’encouragement à l’intégration des étrangers (bis)

Objet : M 1203-173 Date : 15 décembre 2015 Terminé

Motion du 15 décembre 2015 de Mme et MM. Eric Bertinat, Jean Zahno, Didier Lyon, Christo Ivanov, Pierre Scherb, Jacques Pagan, Jean-Luc von Arx, Pascal Spuhler et Natacha Buffet-Desfayes: «Pour une municipalité pionnière en matière d’encouragement à l’intégration des étrangers (bis)».

À télécharger

Motion m-1203(PDF - 122.5 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 11.09.2018

Voir la séance n°10 (176ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.06.2018

Voir la séance n°6 (176ème)Voir la séance n°8 (176ème)

Urgence acceptée. Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.12.2015

Voir la séance n°37 (173ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

11 décembre 2017

Terminé

Rapport 1203 A concernant l'objet M-1203 (173e)

Pour une municipalité pionnière en matière d’encouragement à l’intégration des étrangers (bis)

Rapport de commission M-1203 A(PDF - 49.22 Ko)

Réponse

17 juillet 2018

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1203 (173e)

Pour une municipalité pionnière en matière d’encouragement à l’intégration des étrangers (bis)

Réponse du Conseil administratif M-1203(PDF - 30.26 Ko)

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