Motion M-1204 (173e)

Zones industrielles et artisanales: état des lieux sérieux

Objet : M 1204-173 Date : 19 janvier 2016 Terminé

Motion du 19 janvier 2016 de Mme et MM. Eric Bertinat, Grégoire Carasso, Tobias Schnebli, Pascal Spuhler, Alfonso Gomez, Natacha Buffet-Desfayes et Lionel Ricou: «Zones industrielles et artisanales: état des lieux sérieux».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.06.2020

Voir la séance n°3 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°58 (176ème)

Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2016

Voir la séance n°38 (173ème)Voir la séance n°39 (173ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1204-173
18 octobre 2016
Terminé

Rapport 1204 A concernant l'objet M-1204 (173e)

Zones industrielles et artisanales: état des lieux sérieux

Réponse
relative à l'objet
M 1204-173
22 avril 2020
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1204 (173e)

Zones industrielles et artisanales: état des lieux sérieux

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