Greffes de graffs sur les bâches de chantier
Objet : M 1207-173
Date : 25 janvier 2016
Au Conseil administratif
Motion du 25 janvier 2016 de M. Pierre Gauthier: «Greffes de graffs sur les bâches de chantier».
À télécharger
Historique
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2020
Motion amendée par la commission acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016
Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016
Urgence refusée. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2016
Annoncée.