Motion M-1213 (173e)

Cafés et restaurants proches du cimetière de Saint-Georges: facilitons l’accès aux handicapés

Objet : M 1213-173 Date : 10 février 2016 Terminé

Motion du 10 février 2016 de Mme et MM. Stéphane Guex, Brigitte Studer, Gazi Sahin, Tobias Schnebli, Pierre Gauthier et Morten Gisselbaek: «Cafés et restaurants proches du cimetière de Saint-Georges: facilitons l’accès aux handicapés».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 19.01.2021

Voir la séance n°36 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.03.2020

Voir la séance n°45 (177ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°47 (173ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1213-173
27 février 2017
Terminé

Rapport 1213 A concernant l'objet M-1213 (173e)

Cafés et restaurants proches du cimetière de Saint-Georges: facilitons l’accès aux handicapés

Réponse
relative à l'objet
M 1213-173
17 décembre 2020
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1213 (173e)

Cafés et restaurants proches du cimetière de Saint-Georges: facilitons l’accès aux handicapés

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.