Motion M-1215 (173e)

Non à la suppression du porc en milieu scolaire

Objet : M 1215-173 Date : 10 février 2016 Refusé

Motion du 10 février 2016 de Mme et MM. Laurent Leisi, François Bärtschi, Danièle Magnin, Daniel Sormanni, Claude Jeanneret, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas et Pascal Spuhler: «Non à la suppression du porc en milieu scolaire».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.10.2020

Voir la séance n°21 (178ème)

Motion refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 24.05.2016

Voir la séance n°62 (173ème)Voir la séance n°64 (173ème)Voir la séance n°65 (173ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2016

Voir la séance n°58 (173ème)Voir la séance n°61 (173ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 05.04.2016

Voir la séance n°54 (173ème)Voir la séance n°57 (173ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016

Voir la séance n°48 (173ème)Voir la séance n°53 (173ème)

Urgence refusée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 09.02.2016

Voir la séance n°47 (173ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1215-173
12 septembre 2017
Terminé

Rapport 1215 A concernant l'objet M-1215 (173e)

Non à la suppression du porc en milieu scolaire

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