Motion M-1217 (173e)

Visualisons les interventions et les débats du Conseil municipal

Objet : M 1217-173 Date : 14 mars 2016 Terminé

Motion du 14 mars 2016 de Mmes et MM. Stéphane Guex, Gloria Castro, Hélène Ecuyer, Pierre Gauthier, Vera Figurek, Tobias Schnebli, Morten Gisselbaek, Maria Pérez et Brigitte Studer: «Visualisons les interventions et les débats du Conseil municipal».

À télécharger

Motion M-1217(PDF - 5.94 Ko)
Motion M-1217-1(PDF - 101.22 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2021

Voir la séance n°43 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 03.12.2019

Voir la séance n°28 (177ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°13 (174ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.03.2016

Voir la séance n°53 (173ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

06 mars 2017

Terminé

Rapport 1217 A concernant l'objet M-1217 (173e)

Visualisons les interventions et les débats du Conseil municipal

Rapport de commission M-1189 A-M-1217 A(PDF - 37.13 Ko)

Réponse

03 mars 2021

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1217 (173e)

Visualisons les interventions et les débats du Conseil municipal

Réponse du Conseil administratif M-1189-M-1217(PDF - 59.07 Ko)

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