Motion M-1221 (173e)

Un plan B pour le MAH

Objet : M 1221-173 Date : 26 avril 2016 Terminé

Motion du 26 avril 2016 de M. Eric Bertinat: «Un plan B pour le MAH».

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.04.2017

Voir la séance n°45 (174ème)

Entrée en matière refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2017

Voir la séance n°37 (174ème)Voir la séance n°40 (174ème)

Renvoi direct à la commission des arts et de la culture refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2016

Voir la séance n°58 (173ème)Voir la séance n°61 (173ème)

Urgence refusée. Reportée.

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