Motion M-1232 (174e)

Préserver l’avenir de Naxoo / 022 Télégenève SA (bis)

Objet : M 1232-174 Date : 07 juin 2016 Terminé

Motion du 7 juin 2016 de M. Pierre Gauthier: «Préserver l’avenir de Naxoo / 022 Télégenève SA (bis)».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.04.2021

Voir la séance n°47 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°15 (178ème)Voir la séance n°18 (178ème)

Urgence acceptée. Motion acceptée.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.09.2020

Voir la séance n°11 (178ème)Voir la séance n°13 (178ème)

Urgence refusée. Reporté.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.03.2017

Voir la séance n°37 (174ème)

Renvoi direct à la commission des finances.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.06.2016

Voir la séance n°2 (174ème)Voir la séance n°4 (174ème)

Urgence refusée. Reportée.

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Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1232 (174e)

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