Motion M-1240 (174e)

Abattage de Plainpalais, transparence absolue

Objet : M 1240-174 Date : 13 septembre 2016 Terminé

Motion du 13 septembre 2016 de MM. Stéphane Guex et Pierre Gauthier: «Abattage de Plainpalais, transparence absolue».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°33 (174ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2016

Voir la séance n°22 (174ème)Voir la séance n°24 (174ème)

Urgence acceptée. Urgence acceptée. Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.09.2016

Voir la séance n°9 (174ème)Voir la séance n°10 (174ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1240-174
17 novembre 2016
Terminé

Rapport 1240 A concernant l'objet M-1240 (174e)

Abattage de Plainpalais, transparence absolue

Réponse
relative à l'objet
M 1240-174
05 janvier 2017
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1240 (174e)

Abattage de Plainpalais, transparence absolue

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