Motion M-1248 (174e)

Pour s’y retrouver au parc Alfred-Bertrand

Objet : M 1248-174 Date : 29 septembre 2016 Retiré

Motion du 28 septembre 2016 de Mmes et MM. Jean Zahno, Christo Ivanov, Didier Lyon, Anne Carron, Danièle Magnin, Pierre Scherb, Jacques Pagan et Stéphane Guex: «Pour s’y retrouver au parc Alfred-Bertrand».

À télécharger

Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018

Voir la séance n°23 (176ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2018

Voir la séance n°46 (175ème)Voir la séance n°48 (175ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017

Voir la séance n°17 (175ème)

Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°16 (174ème)

Annnoncée.

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