Motion M-1252 (174e)

Est-ce que Genève devient un dépotoir

Objet : M 1252-174 Date : 27 septembre 2016 Terminé

Motion du 27 septembre 2016 de Mmes et MM. Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Daniel-Dany Pastore, Jean-Philippe Haas, Laurent Leisi, François Bärtschi, Amar Madani, Patricia Richard, Eric Bertinat, Pierre Scherb, Hélène Ecuyer et Maria Pérez: «Est-ce que Genève devient un dépotoir?».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°33 (174ème)

Pris acte.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 27.09.2016

Voir la séance n°14 (174ème)

Urgence acceptée. Motion acceptée.


Documents associés

Réponse
06 décembre 2016
Terminé