Motion M-1257 (174e)

Baignade dans le Rhône: accompagner plutôt qu’interdire

Objet : M 1257-174 Date : 02 novembre 2016 Terminé

Motion du 2 novembre 2016 de Mmes et MM. Simon Gaberell, Sandrine Burger, Marie-Pierre Theubet, Maria Pérez, Lionel Ricou, François Bärtschi, Maria Vittoria Romano, Grégoire Carasso, Jean-Philippe Haas, Amar Madani et Albane Schlechten: «Baignade dans le Rhône: accompagner plutôt qu’interdire».

À télécharger

Motion M-1257(PDF - 134.16 Ko)
Motion M-1257-1(PDF - 273.46 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 08.02.2022

Voir la séance n°42 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2021

Voir la séance n°44 (178ème)

Motion amendée par la commission avec recommandation acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2017

Voir la séance n°55 (174ème)Voir la séance n°58 (174ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 01.11.2016

Voir la séance n°20 (174ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

19 février 2018

Terminé

Rapport 1257 A concernant l'objet M-1257 (174e)

Baignade dans le Rhône: accompagner plutôt qu’interdire

Rapport de commission M-1257 A(PDF - 39.98 Ko)

Réponse

10 janvier 2022

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1257 (174e)

Baignade dans le Rhône: accompagner plutôt qu’interdire

Réponse du Conseil administratif M-1257(PDF - 544.05 Ko)

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