Motion M-1261 (174e)

Turquie: défendre les droits humains, la démocratie et les droits du peuple kurde

Objet : M 1261-174 Date : 22 novembre 2016 Terminé

Motion du 22 novembre 2016 de Mmes et MM. Christina Kitsos, Pascal Holenweg, Emmanuel Deonna, Marie-Pierre Theubet, Grégoire Carasso, Olivier Gurtner et Virginie Studemann: «Turquie: défendre les droits humains, la démocratie et les droits du peuple kurde».

À télécharger

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.03.2018

Voir la séance n°42 (175ème)

Pris acte.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.02.2017

Voir la séance n°33 (174ème)Voir la séance n°36 (174ème)

Urgence acceptée. Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2017

Voir la séance n°29 (174ème)Voir la séance n°32 (174ème)

Urgence acceptée. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.11.2016

Voir la séance n°21 (174ème)Voir la séance n°24 (174ème)

Urgence refusée. Reportée.

Documents associés

Réponse
relative à l'objet
M 1261-174
07 février 2018
Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1261 (174e)

Turquie: défendre les droits humains, la démocratie et les droits du peuple kurde

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