Motion M-1267 (174e)

Moins de publicité et plus de créativité: pour une trêve publicitaire annuelle de deux semaines

Objet : M 1267-174 Date : 17 janvier 2017 Terminé

Motion du 17 janvier 2017 de Mmes et MM. Joris Vaucher, Simon Gaberell, Sandrine Burger, Uzma Khamis Vannini, Alfonso Gomez, Laurence Corpataux, Jean Rossiaud et Marie-Pierre Theubet: «Moins de publicité et plus de créativité: pour une trêve publicitaire annuelle de deux semaines».

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Motion M-1267(PDF - 77.57 Ko)
Motion M-1267-1(PDF - 68.44 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.05.2022

Voir la séance n°57 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 07.09.2021

Voir la séance n°10 (179ème)

Motion amendée acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017

Voir la séance n°17 (175ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2017

Voir la séance n°29 (174ème)Voir la séance n°32 (174ème)

Urgence refusée. Reportée.

Documents associés

Rapport

28 janvier 2020

Terminé

Rapport 1267 A concernant l'objet M-1267 (174e)

Moins de publicité et plus de créativité: pour une trêve publicitaire annuelle de deux semaines

Rapport de commission M-1243 A - M-1267 A(PDF - 660.45 Ko)

Réponse

13 avril 2022

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1267 (174e)

Moins de publicité et plus de créativité: pour une trêve publicitaire annuelle de deux semaines

Réponse du Conseil administratif M-1267(PDF - 535.46 Ko)

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