Motion M-1287 (174e)

TISA: le pont du Mont-Blanc n’est pas le porte-étendard de la vision politique du Conseil administratif

Objet : M 1287-174 Date : 27 avril 2017 Refusé

Motion du 27 avril 2017 de M. Vincent Subilia: «TISA: le pont du Mont-Blanc n’est pas le porte-étendard de la vision politique du Conseil administratif».

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Historique

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2023

Voir la séance n°66 (180ème)

Entrée en matière refusée: objet refusé.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 18.05.2021

Voir la séance n°52 (178ème)Voir la séance n°55 (178ème)

Renvoi à la commission de l'aménagement et de l'environnement refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.10.2020

Voir la séance n°17 (178ème)Voir la séance n°18 (178ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°55 (176ème)Voir la séance n°56 (176ème)

Renvoi direct à la commission des finances refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2018

Voir la séance n°46 (175ème)Voir la séance n°48 (175ème)

Renvoi direct à la commission des finances refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.04.2017

Voir la séance n°52 (174ème)

Annoncée.

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