Motion M-1288 (174e)

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.01.2023

Voir la séance n°39 (180ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 28.06.2021

Voir la séance n°6 (179ème)Voir la séance n°8 (179ème)

Urgence acceptée. Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 12.11.2019

Voir la séance n°21 (177ème)

Renvoi direct à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.04.2019

Voir la séance n°55 (176ème)Voir la séance n°56 (176ème)

Renvois directs à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication et à la commission de la cohésion sociale et de la jeunesse refusés. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2018

Voir la séance n°46 (175ème)Voir la séance n°48 (175ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.04.2017

Voir la séance n°52 (174ème)

Annoncée.