Rapport 1303 A concernant l'objet M-1303 (175e)

Compensons les émissions de CO2 des vols en avion

Objet : M 1303-175 Date : 05 avril 2022 Terminé

Rapport de la commission des finances chargée d'examiner la motion du 6 juin 2017 de Mmes et MM. Joris Vaucher, Marie-Pierre Theubet, Alfonso Gomez, Uzma Khamis Vannini, Laurence Corpataux, Jean Rossiaud et Simon Gaberell: «Compensons les émissions de CO2 des vols en avion».

À télécharger

Rapport de commission M-1303 A(PDF - 585.25 Ko)

Documents associés

Objet

M 1303-175

06 juin 2017

Terminé

Motion M-1303 (175e)

Compensons les émissions de CO2 des vols en avion

Motion m-1303(PDF - 156.87 Ko)
Motion m-1303-1(PDF - 87.01 Ko)

Réponse

M 1303-175

18 décembre 2024

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1303 (175e)

Compensons les émissions de CO2 des vols en avion

Réponse du Conseil administratif M-1303(PDF - 99.17 Ko)

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