Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage
Motion du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Simon Gaberell, Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Jean Rossiaud, Sandrine Burger, Delphine Wuest et Marie-Pierre Theubet: «Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage!»
À télécharger
Historique
Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.04.2022
Pris acte.
Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.01.2022
Motion amendée acceptée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 20.03.2018
Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication refusé. Reportée.
Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017
Annoncée.