Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1315 (175e)

Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage

Objet : M 1315-175 Date : 31 mars 2022 Terminé

Réponse du Conseil administratif à la motion du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Simon Gaberell, Laurence Corpataux, Uzma Khamis Vannini, Jean Rossiaud, Sandrine Burger, Delphine Wuest et Marie-Pierre Theubet: «Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage!»

À télécharger

Documents associés

Objet
M 1315-175
27 septembre 2017
Terminé

Motion M-1315 (175e)

Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage

Rapport
relatif à l'objet
M 1315-175
17 février 2020
Terminé

Rapport 1315 A concernant l'objet M-1315 (175e)

Déchets électriques et électroniques: favorisons le recyclage

Rechercher un document
ou accéder directement aux documents des séances plénières passées.