Motion M-1316 (175e)

Antennes, rayonnements et principe de précaution: protégeons la santé de nos enfants

Objet : M 1316-175 Date : 27 septembre 2017 Terminé

Motion du 27 septembre 2017 de Mmes et MM. Alfonso Gomez, Laurence Corpataux, Albane Schlechten, Brigitte Studer, Uzma Khamis Vannini, Pascal Spuhler et Simon Gaberell: «Antennes, rayonnements et principe de précaution: protégeons la santé de nos enfants!»

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Motion M-1316(PDF - 75.9 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 22.06.2020

Voir la séance n°7 (178ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.06.2019

Voir la séance n°2 (177ème)Voir la séance n°4 (177ème)

Urgence acceptée. Motion acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.10.2017

Voir la séance n°18 (175ème)Voir la séance n°21 (175ème)

Urgence acceptée. Renvoi à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 26.09.2017

Voir la séance n°17 (175ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

03 mai 2019

Terminé

Rapport 1316 A concernant l'objet M-1316 (175e)

Antennes, rayonnements et principe de précaution: protégeons la santé de nos enfants

Rapport de commission M-1316 A(PDF - 478.33 Ko)
Annexe: M-1316 A annexe comparatif des rayonnements(PDF - 83.37 Ko)

Réponse

20 mai 2020

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1316 (175e)

Antennes, rayonnements et principe de précaution: protégeons la santé de nos enfants

Réponse du Conseil administratif M-1316(PDF - 570.62 Ko)

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