Motion M-1319 (175e)

Pour la sauvegarde des commerces du quai des Bergues

Objet : M 1319-175 Date : 17 octobre 2017 Refusé

Motion du 17 octobre 2017 de Mmes et MM. Eric Bertinat, Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Alain de Kalbermatten, Sophie Courvoisier et Patricia Richard: «Pour la sauvegarde des commerces du quai des Bergues».

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Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 04.02.2025

Voir la séance n°42 (182ème)

Motion refusée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018

Voir la séance n°23 (176ème)

Renvoi direct à la commission des travaux et des constructions.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 17.10.2017

Voir la séance n°18 (175ème)Voir la séance n°21 (175ème)

Urgence refusée. Reportée.

Documents associés

Rapport
relatif à l'objet
M 1319-175
23 octobre 2023
Terminé

Rapport 1319 A concernant l'objet M-1319 (175e)

Pour la sauvegarde des commerces du quai des Bergues

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