Motion M-1337 (175e)

Moins de bruit, plus d’air: des levées de déchets urbains respectueuses de l’environnement et de la population

Objet : M 1337-175 Date : 06 mars 2018 Refusé

Motion du 6 mars 2018 de Mmes et MM. Laurence Corpataux, Alfonso Gomez, Grégoire Carasso, Uzma Khamis Vannini, Marie-Pierre Theubet, Marjorie de Chastonay, Jean Rossiaud et Antoine Maulini: «Moins de bruit, plus d’air: des levées de déchets urbains respectueuses de l’environnement et de la population».

À télécharger

Historique

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 16.05.2023

Voir la séance n°65 (180ème)

Motion refusée.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018

Voir la séance n°23 (176ème)

Renvoi direct à la commission de la sécurité, du domaine public, de l'information et de la communication.


Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.03.2018

Voir la séance n°42 (175ème)Voir la séance n°44 (175ème)

Urgence acceptée. Reportée.


Documents associés

Rapport
14 mars 2022
Terminé

Rapport 1337 A concernant l'objet M-1337 (175e)

Moins de bruit, plus d’air: des levées de déchets urbains respectueuses de l’environnement et de la population