Motion M-1344 (175e)

Sommes-nous tous égaux en matière d’accès à la Ville

Objet : M 1344-175 Date : 07 mars 2018 Terminé

Motion du 7 mars 2018 de Mmes et MM. Maria Pérez, Brigitte Studer, Ariane Arlotti, Annick Ecuyer, Hélène Ecuyer, Morten Gisselbaek, Tobias Schnebli, Gazi Sahin, Amanda Gavilanes et Albane Schlechten: «Sommes-nous tous égaux en matière d’accès à la Ville?»

À télécharger

Motion M-1344(PDF - 136.61 Ko)
Motion M-1344-1(PDF - 268.85 Ko)

Historique

Réponse du Conseil administratif traitée en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 25.01.2022

Voir la séance n°38 (179ème)

Pris acte.

Rapport de commission traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 29.03.2021

Voir la séance n°44 (178ème)

Motion amendée par la commission acceptée.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 13.11.2018

Voir la séance n°22 (176ème)Voir la séance n°23 (176ème)

Urgence refusée. Renvoi direct à la commission de l'aménagement et de l'environnement.

Objet traité en séance plénière par le Conseil municipal lors de la session du 06.03.2018

Voir la séance n°44 (175ème)

Annoncée.

Documents associés

Rapport

16 mai 2019

Terminé

Rapport 1344 A concernant l'objet M-1344 (175e)

Sommes-nous tous égaux en matière d’accès à la Ville

Rapport de commission M-1344 A(PDF - 37.71 Ko)

Réponse

21 décembre 2021

Terminé

Réponse du Conseil administratif concernant l'objet M-1344 (175e)

Sommes-nous tous égaux en matière d’accès à la Ville

Réponse du Conseil administratif M-1344(PDF - 741.19 Ko)

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